{"doc":{"orgas":[{"id":"538571530","nom":"FORWARD PARTNERS","categorie":5,"secteurs":[17,1,11,9,6,4],"depenses":"> = 75 000 euros et < 100 000 euros","ca":null,"salaries":2,"exercice":"2025-12-31","nFiches":100,"nFichesParl":85,"domaines":[[2,32],[1,20],[33,14],[66,11],[13,11],[128,4]],"cli":3,"depensesRang":75000}],"categoriesTable":{"5":"Cabinet de conseil"},"secteursTable":{"1":"Economie","4":"Santé","6":"Numérique","9":"Finances publiques","11":"Éducation, enseignement, formation","17":"Commerce extérieur"},"domainesTable":{"1":"Santé","2":"Economie","13":"Politique industrielle","33":"Impôts","66":"Justice pénale","128":"Protection des marques"},"_meta":{"sourceDate":"2026-10-13"}},"themesById":{"droits-femmes":"Droits des femmes / égalité de genre","protection-enfance":"Protection de l'enfance","famille":"Famille / parentalité","orientation-identite-genre":"Orientation sexuelle et identité de genre","logement":"Logement","laicite":"Laïcité / 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buralistes","domaines":["Santé"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : en cas de flagrance (>50 000 € de droits éludés), autoriser le gel immédiat, 10 jours, des avoirs bancaires et actifs numériques, sur décision du procureur ou de l’ODJ.","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"Suggestion d’un projet de question écrite concernant un projet de décret prévoyant l’interdiction de certains produits à base de nicotine, qui ne sont ni du tabac, ni des dispositifs de vapotage","domaines":["Santé"],"decisions":["Actes réglementaires"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : étendre aux infractions de trafic et de contrebande de tabac les mesures de géolocalisation prévues au CPP, avec décision du juge des libertés et de la détention dans un délai de 24h","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"Demande d’entretien sur l’impact du commerce illicite de tabac en France","domaines":["Economie"],"decisions":["Autres décisions publiques"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"Demande d’entretien sur l’avenir de l’article 23 du PLF 2026 au cours de la navette parlementaire","domaines":["Santé"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":false},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : autoriser les policiers municipaux, sous l’autorité d’un OPJ, à saisir le tabac détenu ou vendu illégalement sur la voie publique ou dans les lieux ouverts au public.","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"Demande d’entretien sur l’avenir des sachets de nicotine en France à travers leur nécessaire encadrement","domaines":["Santé"],"decisions":["Actes réglementaires"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PLF 2026 : permettre la vente à distance des produits du vapotage lorsqu’elle est exercée dans le strict respect des conditions d’agrément prévues par le projet de loi","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : doubler le maximum d’emprisonnement encouru et en instaurant un plancher de peine ferme sauf décision spécialement motivée","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : cibler les moyens matériels des filières en rendant automatique la confiscation des véhicules et matériels ayant servi au transport, au stockage ou à la vente illicite de tabac","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : étendre le droit de poursuite des douaniers sur l’ensemble du territoire, dès qu’elle a été engagée régulièrement dans le rayon douanier et qu’un lieu de destination identifié est visé","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PLF 2026 : Demande d’entretien sur les sachets de nicotine et la fiscalité des produits du vapotage","domaines":["Santé"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":false},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : seuil de 50 000 € de droits éludés pour classer les infractions tabac en enquêtes complexes (art. 706-73 CPP).","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : hausse des amendes pour infractions douanières liées au tabac, jusqu’à 10 % du CA mondial pour les entreprises et 500 000 € pour les particuliers (doublé en récidive)","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : permettre à la juridiction d’interdire (3 à 5 ans) toute activité nécessitant l’accès aux zones portuaires, aéroportuaires ou logistiques, à titre complémentaire.","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : porter les peines pour contrebande de tabac à une amende jusqu’à 10 fois la valeur de la fraude (contre 2 fois) et une peine de prison pouvant aller jusqu’à 6 ans (contre 3).","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : inclure les délits douaniers liés au tabac dans l’art. 706-73, même hors bande organisée, pour autoriser des techniques d’enquête spéciales sous contrôle judiciaire.","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"Courrier sur les sachets de nicotine et les conséquences politiques et sur la santé publique avant une éventuelle interdiction en France","domaines":["Santé"],"decisions":["Actes réglementaires"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"Rencontre pour aborder les sanctions pénales et douanières à l’encontre du trafic de cigarettes ainsi que les outils de lutte permettant d’y répondre de manière encore plus efficace","domaines":["Santé"],"decisions":["Autres décisions publiques"],"parl":false},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : introduire des circonstances aggravantes spécifiques pour les délits douaniers liés aux produits du tabac","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : autoriser les douanes, en cas d’impayé sous 48h, à recourir à l’ATD et aux saisies conservatoires selon le code des procédures civiles d’exécution.","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : créer une infraction de blanchiment d’accises visant toute personne facilitant la justification mensongère ou tirant profit de revenus issus de la fraude au tabac.","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : instaurer une amende forfaitaire de 1 500 euros, triplée en cas de récidive dans les trois ans, pour le destinataire d’un envoi contenant du tabac illicite","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : imposer aux prestataires de services de paiement, y compris néobanques, plateformes, de transmettre aux douanes les transactions liées à des expéditeurs signalés pour infractions au tabac","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : reverser une partie des recettes issues du tabac illicite, moitié au budget de l’État et création d’un fonds national finançant moyens, formations et actions des services mobilisés.","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : prévoir une peine complémentaire d’interdiction du territoire pour des faits de contrebande de produits du tabac commis par une personne de nationalité étrangère","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : imposer aux opérateurs de transport, messagerie, points-relais et entreposage de mettre en œuvre un dispositif de détection des marchandises prohibées, notamment le tabac","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : créer un traitement automatisé « Colis à risque » géré par les douanes, destiné à prévenir et constater les infractions douanières relatives au tabac","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : prévoir l’institution d’une Journée nationale « Stop au tabac illégal »","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : imposer aux plateformes de retirer en 1h, après signalement des douanes, tout contenu illicite de vente de tabac et d’en empêcher la réapparition.","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : permettre à la juridiction de prononcer, en complément, une interdiction d’accès (3 à 5 ans) aux zones portuaires, aéroportuaires et logistiques pour les condamnés liés au tabac.","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : campagne nationale d’information sur les risques sanitaires du tabac de contrebande, les sanctions encourues et la promotion des circuits légaux et de la responsabilité des consommateurs","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : créer un Observatoire citoyen du tabac illicite placé sous l’autorité conjointe du ministère de l’Intérieur, du ministère chargé de la Santé et du ministère chargé des Comptes publics","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : inclure dans le code pénal une circonstance aggravante pour des faits de vol, lorsque celui-ci porte sur des produits du tabac","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : permettre la prolongation de la garde à vue, si nécessaire pour l’enquête ou l’instruction, en matière de contrebande et d’import/export sans déclaration de tabac manufacturé.","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : permettre aux juridictions répressives de prononcer des interdictions du territoire, à titre principal ou complémentaire, pour les infractions de trafic de tabac, jusqu’ici exclues.","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2026-03-19","objet":"PJL fraude : simplifier et faciliter la rémunération des acteurs institutionnels signalant des opérations illicites sur les réseaux sociaux, via un régime spécifique.","domaines":["Economie"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2025-03-24","objet":"Nécessité de fixer un cadre législatif, réglementaire et fiscal pour l’ensemble des produits de la nicotine","domaines":["Santé"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2025-03-24","objet":"Demande d'informations relatives à l'avenir et à la mise en oeuvre de la proposition de loi visant à interdire 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PLF 2025 et du PLFSS 2025","domaines":["Santé"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2025-03-24","objet":"Lutte contre le trafic de contrebande et de contrefaçon des produits de la nicotine","domaines":["Santé"],"decisions":["Autres décisions publiques"],"parl":true},{"date":"2025-03-24","objet":"Proposition d’amendement visant à réglementer les sachets de nicotine, du point de vue de leur composition, de leur distribution et de leur fiscalité, sur le PLFSS 2025","domaines":["Santé"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2025-03-24","objet":"Proposition d’amendement visant à réglementer les sachets de nicotine, du point de vue de leur composition, de leur distribution et de leur fiscalité, sur le PLF 2025","domaines":["Santé"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2025-03-24","objet":"Courrier de félicitations suite à leur élections et demande d'entretien sur les nouveaux produits de la nicotine","domaines":["Santé"],"decisions":["Autres décisions publiques"],"parl":true},{"date":"2025-03-24","objet":"Courrier de félicitations et présentation de la société et des enjeux économiques","domaines":["Transports, logistique"],"decisions":["Autres décisions publiques"],"parl":true},{"date":"2025-03-24","objet":"Nécessité d’encadrer règlementairement et fiscalement les nouveaux produits de la nicotine dans le cadre du PLF 2025 et du PLFSS 2025","domaines":["Santé"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2025-03-24","objet":"Proposition d’amendement visant à réglementer les sachets de nicotine, du point de vue de leur composition, de leur distribution et de leur fiscalité, sur le PLFSS 2025","domaines":["Santé"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2024-03-26","objet":"Présentation de la société et des enjeux économiques liés à des contrats internationaux ","domaines":["Transports, 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décisions publiques"],"parl":false},{"date":"2024-03-19","objet":"Evoquer les aspects fiscaux du tabac et la trajectoire fiscale pour les années à venir, l'encadrement législatif et réglementaire mais également fiscal des sachets de nicotine","domaines":["Santé"],"decisions":["Autres décisions publiques"],"parl":false},{"date":"2024-03-19","objet":"Demande d'une présentation d'une étude de la société Webdrone, commandée par BAT, sur le rôle des réseaux sociaux dans la mise en place de points de vente en ligne de tabacs","domaines":["Santé"],"decisions":["Autres décisions publiques"],"parl":false},{"date":"2023-03-31","objet":"Proposition d’amendement dans le cadre du projet de loi LOPMI visant à inclure dans le code pénal une circonstance aggravante pour des faits de vol, lorsque celui-ci porte sur des produits du tabac","domaines":["Justice pénale"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2023-03-31","objet":"Permettre dans le cadre du projet de loi LOPMI, d'appliquer la procédure pour criminalité et la délinquance organisées et aux crimes pour les délits de contrebande se rapportant aux produits du tabac","domaines":["Justice pénale"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2023-03-31","objet":"Demande de rendez-vous pour aborder des questions générales liées à la fraude, à la contrebande, à la contrefaçon et aux moyens qui y sont consacrés, notamment sur les réseaux sociaux\n","domaines":["Impôts","Système de santé et médico-social"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2023-03-31","objet":"Questions liées aux dispositions fiscales insérées dans le prochain PLFSS et aborder des sujets d’ordre général comme la lutte contre la contrebande et la contrefaçon...","domaines":["Impôts"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2023-03-31","objet":"Proposition d’un amendement visant à harmoniser le mode de calcul des taxes entre les pays européens, en prévoyant une taxe de consommation d'un montant de 22 euros par kilogramme","domaines":["Impôts"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2023-03-31","objet":"Proposition d’amendement dans le cadre du projet de loi LOPMI visant à permettre aux agents des douanes de procéder à des opérations de surveillance sur Internet dans un cadre réglementaire assoupli","domaines":["Justice pénale"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2023-03-31","objet":"Autoriser dans le cadre du projet de loi LOPMI, les opérations d’infiltration et recours à la technique du coût d’achat pour les agents des douanes en matière de délit de contrebande du tabac","domaines":["Justice pénale"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2023-03-31","objet":"Demande d'entretien pour présentation de la société et des enjeux économiques à venir","domaines":["PME/TPE","Politique industrielle","Accords internationaux"],"decisions":["Autres décisions publiques"],"parl":true},{"date":"2023-03-31","objet":"Proposition d’amendement dans le cadre du PLFSS 2023 visant à limiter la hausse de la fiscalité des produits du tabac à 5,5%, soit à la hauteur de l’inflation prévue pour 2022","domaines":["Impôts"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2023-03-31","objet":"Faciliter dans le cadre du projet de loi LOPMI, les conditions du recours à la technique du coût d’achat pour les officiers de PJ et les agents de police judiciaire placés sous leur autorité","domaines":["Justice pénale"],"decisions":["Lois, y compris constitutionnelles"],"parl":true},{"date":"2023-03-31","objet":"Proposition d’amendement dans le cadre du projet de loi LOPMI visant à prévoir une peine d’interdiction du territoire pour des faits de contrebande de tabac commis par une personne étrangère","domaines":["Justice pénale"],"decisions":["Lois, y compris 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