{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B0765","leg":15,"titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°659).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA672","label":"Jean-Jacques Bridey","fiche":true}],"commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","date":"2018-03-14","dossierRef":"DLR5L15N36362","num":"765","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion_def/l15b0765_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PRJLANR5L15B0659","titre":"Programmation militaire pour les années 2019 à 2025"},"civById":{"PA672":"M."},"infoById":{"PA672":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Val-de-Marne"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S299B0476","leg":15,"titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°383).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA304085","label":"M. Christian Cambon"}],"commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","date":"2018-05-16","dossierRef":"DLR5L15N36362","num":"476","url":"https://www.senat.fr/rap/l17-476/l17-476.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPSNR5S299B0581","leg":15,"titre":"Du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1013).","chambre":"senat","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA304085","label":"M. Christian Cambon"}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense","date":"2018-06-19","dossierRef":"DLR5L15N36362","num":"581","url":"https://www.senat.fr/rap/l17-581/l17-581.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPANR5L15B1091","leg":15,"titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense.","chambre":"assemblee","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA672","label":"Jean-Jacques Bridey","fiche":true}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense","date":"2018-06-19","dossierRef":"DLR5L15N36362","num":"1091","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L15B1091.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":82}],"nParRapporteur":{"PA672":2},"autres":[{"u":"RAPPANR5L15B1091","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense.","date":"2018-06-19","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense","leg":15}],"titreCourt":"La programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense"}