{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B1025","leg":15,"titre":"La proposition de résolution européenne de M. Alexandre Holroyd et Mme Michèle Tabarot, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à la gouvernance de la zone euro (n°970).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA721150","label":"Alexandre Holroyd","fiche":true}],"commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","date":"2018-06-06","dossierRef":"DLR5L15N36636","num":"1025","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion_fin/l15b1025_rapport-fond"},"texteLie":null,"civById":{"PA721150":"M."},"infoById":{"PA721150":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Français établis hors de France"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA721150":10},"autres":[{"u":"RINFANR5L16B2738","titre":"Les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l’inflation","date":"2024-06-06","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2662","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France.","date":"2024-05-28","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2428","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Alexandre Holroyd et plusieurs de ses collègues visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (2321).","date":"2024-04-03","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1722","titre":"La révision des règles budgétaires du Pacte de stabilité et de croissance","date":"2023-10-11","commission":"Commission des affaires européennes","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1236","titre":"Les écoles nationales supérieures d’architecture","date":"2023-05-15","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B3182","titre":"Les conditions de délivrance des passeports à l’étranger","date":"2020-07-07","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B1508","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne.","date":"2018-12-18","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B1461","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (n°1388).","date":"2018-12-05","commission":"Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne","leg":15}],"titreCourt":"La gouvernance de la zone euro"}