{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B1092","leg":15,"titre":"Les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs)","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA719960","label":"Valéria Faure-Muntian","fiche":true},{"id":"PA267735","label":"Claude de Ganay","fiche":true},{"id":"PA736186","label":"M. Ronan Le Gleut"}],"commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","date":"2018-06-20","dossierRef":"DLR5L15N36731","num":"1092","url":null},"texteLie":null,"civById":{"PA719960":"Mme","PA267735":"M.","PA736186":"M."},"infoById":{"PA719960":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Loire"},"PA267735":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Loiret"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA719960":8,"PA267735":3,"PA736186":7},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S479B0872","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l’accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition d’une plateforme centrale commune pour le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (n°786).","date":"2026-07-08","commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S479B0518","titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne concernant les installations de l'Agence spatiale européenne en France (n°285).","date":"2026-04-08","commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S399B0250","titre":"Le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à l'exercice des activités professionnelles des membres de la famille du personnel diplomatique, consulaire, technique et administratif des missions officielles (n°143).","date":"2023-01-18","commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B4763","titre":"Rapport d'information Les outils de visioconférence : risques et opportunités","date":"2021-12-02","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3979","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la réforme du courtage de l’asance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement.","date":"2021-03-10","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la réforme du courtage de l’assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3784","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Valéria Faure-Muntian et plusieurs de ses collègues relative à la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement (2581).","date":"2021-01-20","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3521","titre":"Le projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n°3469).","date":"2020-11-04","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3468","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière.","date":"2020-10-22","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière","leg":15}],"titreCourt":""}