{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B1450","leg":15,"titre":"La proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie (1326).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA267780","label":"Agnès Firmin Le Bodo","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2018-11-28","dossierRef":"DLR5L15N36922","num":"1450","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-soc/l15b1450_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L15B1326","titre":"améliorer santé visuelle personnes âgées autonomie"},"civById":{"PA267780":"Mme"},"infoById":{"PA267780":{"grp":{"id":"PO771889","code":"UDI","libelle":"UDI et Indépendants"},"dept":"Seine-Maritime"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S319B0237","leg":15,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie (n°185).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA703498","label":"Mme Élisabeth Doineau"}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2019-01-16","dossierRef":"DLR5L15N36922","num":"237","url":"https://www.senat.fr/rap/l18-237/l18-237.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"}],"nParRapporteur":{"PA267780":13},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3020","titre":"L’évaluation de la compétitivité des ports français","date":"2026-07-07","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2615","titre":"La proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (1502).","date":"2026-04-01","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B2370","titre":"L’égalité salariale","date":"2026-01-27","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1573","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la refondation de Mayotte (n°1470).","date":"2025-06-12","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1441","titre":"Les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé.","date":"2025-05-20","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1182","titre":"La proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes (666).","date":"2025-03-26","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RINFANR5L15B5152","titre":"La situation dans certains établissements du groupe Orpea","date":"2022-03-09","commission":"Commission des affaires sociales","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4698","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux restrictions d’accès à certaines professions en raison de l’état de santé (n°4203).","date":"2021-11-17","commission":"Commission des affaires sociales","leg":15}],"titreCourt":"Améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie"}