{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B1884","leg":15,"titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, en faveur de l'engagement associatif (n°1757).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA719640","label":"Sophie Mette","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2019-04-30","dossierRef":"DLR5L15N36532","num":"1884","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b1884_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L15B0848","titre":"en faveur de l'engagement associatif"},"civById":{"PA719640":"Mme"},"infoById":{"PA719640":{"grp":{"id":"PO730970","code":"MODEM","libelle":"Mouvement Démocrate et apparentés"},"dept":"Gironde"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L15B0909","leg":15,"titre":"La proposition de loi de M. Sylvain Waserman et plusieurs de ses collègues en faveur de l’engagement associatif (848).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA719640","label":"Sophie Mette","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2018-05-09","dossierRef":"DLR5L15N36532","num":"909","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b0909_rapport-fond"},{"u":"RAPPSNR5S319B0334","leg":15,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, en faveur de l'engagement associatif (n°486).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA703526","label":"M. Antoine Karam"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2019-02-20","dossierRef":"DLR5L15N36532","num":"334","url":null},{"u":"RAPPSNR5S359B0577","leg":15,"titre":"La proposition de loi, adoptée avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, en faveur de l'engagement associatif (n°486).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA775250","label":"M. Pierre-Antoine Levi"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2021-05-12","dossierRef":"DLR5L15N36532","num":"577","url":null},{"u":"RAPPANR5L15B4235","leg":15,"titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, en faveur de l’engagement associatif (n°4184).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA719640","label":"Sophie Mette","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2021-06-09","dossierRef":"DLR5L15N36532","num":"4235","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b4235_rapport-fond"}],"nParRapporteur":{"PA719640":12},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3201","titre":"Les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégique","date":"2026-09-30","commission":"Mission d'information commune sur les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégique","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2797","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n°1560).","date":"2026-05-13","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2521","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois (n°1436).","date":"2026-02-24","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1643","titre":"Par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la gestion forestière de l’État","date":"2025-06-25","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B0710","titre":"L’évaluation des politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap","date":"2024-12-10","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B1403","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie.","date":"2023-06-19","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B5042","titre":"L’application de la loi n° 2019-803 du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet","date":"2022-02-16","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4245","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique (n°4187).","date":"2021-06-15","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":15}],"titreCourt":""}