{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B1919","leg":15,"titre":"Rapport établi au nom de cet office, intitulé \"Evaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance\"","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA720162","label":"Philippe Bolo","fiche":true},{"id":"PA721024","label":"Anne Genetet","fiche":true},{"id":"PA703480","label":"M. Pierre Médevielle"},{"id":"PA736243","label":"M. Pierre Ouzoulias"}],"commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","date":"2019-05-02","dossierRef":"DLR5L15N37452","num":"1919","url":null},"texteLie":null,"civById":{"PA720162":"M.","PA721024":"Mme","PA703480":"M.","PA736243":"M."},"infoById":{"PA720162":{"grp":{"id":"PO730970","code":"MODEM","libelle":"Mouvement Démocrate et apparentés"},"dept":"Maine-et-Loire"},"PA721024":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Français établis hors de France"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA720162":17,"PA721024":8,"PA703480":3,"PA736243":3},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B3009","titre":"L’évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l’article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités","date":"2026-07-02","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2405","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo et plusieurs de leurs collègues visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (2334 rectifié).","date":"2026-01-28","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1902","titre":"Le prix de l’électricité, la compétitivité des entreprises et l’action de l’État","date":"2025-10-10","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1531","titre":"Les protéines et l'alimentation","date":"2025-06-05","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1439","titre":"Les modes de gestion et d’exploitation des installations hydroélectriques","date":"2025-05-17","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1361","titre":"La proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues visant à préserver les concessions hydroélectriques françaises d'une mise en concurrence (n°1019).","date":"2025-04-30","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1024","titre":"Le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques . (n°1002)","date":"2025-03-05","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1002","titre":"La proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (n°860).","date":"2025-02-19","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17}],"titreCourt":""}