{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B2061","leg":15,"titre":"La proposition de résolution européenne de MM. Thierry Michels et Éric Straumann, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à l’action des autorités françaises en faveur de l’attractivité de Strasbourg, siège européen (n°2036).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA720738","label":"Thierry Michels","fiche":true},{"id":"PA334654","label":"Éric Straumann","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires étrangères","date":"2019-06-19","dossierRef":"DLR5L15N37553","num":"2061","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion_afetr/l15b2061_rapport-fond"},"texteLie":null,"civById":{"PA720738":"M.","PA334654":"M."},"infoById":{"PA720738":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Bas-Rhin"},"PA334654":{"grp":{"id":"PO730934","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Haut-Rhin"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA720738":7,"PA334654":4},"autres":[{"u":"RINFANR5L15B4327","titre":"Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes relatif à la coordination par l’Union européenne des mesures nationales de gestion de la crise sanitaire","date":"2021-07-07","commission":"Commission des affaires européennes","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3794","titre":"L’évaluation de la politique industrielle","date":"2021-01-21","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3050","titre":"La proposition de loi de M. Éric Straumann et plusieurs de ses collègues visant à exonérer de taxe sur la valeur ajoutée les masques de protection, ainsi que les gels hydro-alcooliques et toute solution désinfectante en lien avec la lutte contre l’épidémie de covid-19 (3006).","date":"2020-06-03","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B2035","titre":"L’action des autorités françaises en faveur de l’attractivité de Strasbourg, siège européen","date":"2019-06-13","commission":"Commission des affaires européennes","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B1672","titre":"Les enjeux européens de l'industrie de Défense","date":"2019-02-12","commission":"Commission des affaires européennes","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B0983","titre":"Le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel","date":"2018-05-24","commission":"Commission des affaires européennes","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B0684","titre":"La proposition de résolution européenne de M. Thierry Michels, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la transition énergétique dans l'Union européenne (n°597).","date":"2018-02-21","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B0596","titre":"La transition énergétique dans l'Union européenne","date":"2018-01-25","commission":"Commission des affaires européennes","leg":15}],"titreCourt":"L’action des autorités françaises en faveur de l’attractivité de Strasbourg, siège européen"}