{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B2063","leg":15,"titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'énergie et au climat, (n°1908 et lettre rectificative n°, 2032).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA719440","label":"Anthony Cellier","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires économiques","date":"2019-06-20","dossierRef":"DLR5L15N37447","num":"2063","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-eco/l15b2063_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PRJLANR5L15B1908","titre":"Energie et climat"},"civById":{"PA719440":"M."},"infoById":{"PA719440":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Gard"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S319B0657","leg":15,"titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'énergie et au climat (n°622).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA703530","label":"M. Daniel Gremillet"}],"commission":"Commission des affaires économiques","date":"2019-07-10","dossierRef":"DLR5L15N37447","num":"657","url":null},{"u":"RAPPANR5L15B2193","leg":15,"titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat.","chambre":"assemblee","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA719440","label":"Anthony Cellier","fiche":true}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat","date":"2019-07-25","dossierRef":"DLR5L15N37447","num":"2193","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L15B2193.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":131},{"u":"RAPPSNR5S319B0699","leg":15,"titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat.","chambre":"senat","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA703530","label":"M. Daniel Gremillet"}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat","date":"2019-07-25","dossierRef":"DLR5L15N37447","num":"699","url":"https://www.senat.fr/rap/l18-699/l18-699.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"}],"nParRapporteur":{"PA719440":4},"autres":[{"u":"RINFANR5L15B3890","titre":"L’application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat","date":"2021-02-17","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3170","titre":"Les propositions du groupe de travail sur l’énergie concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de covid-19","date":"2020-07-01","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B2193","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat.","date":"2019-07-25","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat","leg":15}],"titreCourt":"L'énergie et au climat, (n°1908 et lettre rectificative n°, 2032)"}