{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B2128","leg":15,"titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°2106).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA720854","label":"Stéphane Testé","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2019-07-10","dossierRef":"DLR5L15N37573","num":"2128","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b2128_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PRJLANR5L15B2106","titre":"Agence nationale du sport et organisation des J.O. 2024"},"civById":{"PA720854":"M."},"infoById":{"PA720854":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Seine-Saint-Denis"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S319B0597","leg":15,"titre":"Le projet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°573).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA703501","label":"M. Claude Kern"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2019-06-26","dossierRef":"DLR5L15N37573","num":"597","url":"https://www.senat.fr/rap/l18-597/l18-597.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPANR5L15B2181","leg":15,"titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.","chambre":"assemblee","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA703501","label":"M. Claude Kern"},{"id":"PA720854","label":"Stéphane Testé","fiche":true}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024","date":"2019-07-23","dossierRef":"DLR5L15N37573","num":"2181","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L15B2181.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":23},{"u":"RAPPSNR5S319B0691","leg":15,"titre":"Du projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n°679).","chambre":"senat","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA703501","label":"M. Claude Kern"}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024","date":"2019-07-23","dossierRef":"DLR5L15N37573","num":"691","url":null}],"nParRapporteur":{"PA720854":2},"autres":[{"u":"RAPPANR5L15B2181","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.","date":"2019-07-23","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024","leg":15}],"titreCourt":"La création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"}