{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B2409","leg":15,"titre":"Les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 27 et 29 novembre 2019","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA722366","label":"Jean-Luc Fugit","fiche":true},{"id":"PA1993","label":"M. Gérard Longuet"},{"id":"PA304086","label":"Mme Catherine Procaccia"}],"commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","date":"2019-11-13","dossierRef":"DLR5L15N37954","num":"2409","url":null},"texteLie":null,"civById":{"PA722366":"M.","PA1993":"M.","PA304086":"Mme"},"infoById":{"PA722366":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Rhône"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA722366":18,"PA1993":29,"PA304086":10},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B3009","titre":"L’évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l’article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités","date":"2026-07-02","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1530","titre":"Rapport d'information Adaptation des réseaux électriques : enjeux technologiques et scientifiques","date":"2025-06-05","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0637","titre":"La proposition de loi de M. Jean-Luc Fugit et plusieurs de ses collègues visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés (380).","date":"2024-11-27","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B2441","titre":"Rapport d'information Les débris spatiaux","date":"2024-04-04","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2438","titre":"Rapport  Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.","date":"2024-04-03","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2437","titre":"Rapport  Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filièr.","date":"2024-04-03","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2305","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n°2197).","date":"2024-03-07","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1677","titre":"Rapport d'information Comparer les modes de stockage de l’énergie","date":"2023-09-26","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16}],"titreCourt":""}