{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B2428","leg":15,"titre":"La proposition de loi de M. Cyrille Isaac-Sibille et plusieurs de ses collègues visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats (2226).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA722374","label":"Cyrille Isaac-Sibille","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2019-11-20","dossierRef":"DLR5L15N37698","num":"2428","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-soc/l15b2428_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L15B2226","titre":"points d'accueil pour soins immédiats"},"civById":{"PA722374":"M."},"infoById":{"PA722374":{"grp":{"id":"PO730970","code":"MODEM","libelle":"Mouvement Démocrate et apparentés"},"dept":"Rhône"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S339B0461","leg":15,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats (n°164).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA703498","label":"Mme Élisabeth Doineau"}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2020-05-27","dossierRef":"DLR5L15N37698","num":"461","url":"https://www.senat.fr/rap/l19-461/l19-461.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPANR5L15B3779","leg":15,"titre":"La proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats (n°3063).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA722374","label":"Cyrille Isaac-Sibille","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2021-01-20","dossierRef":"DLR5L15N37698","num":"3779","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-soc/l15b3779_rapport-fond"}],"nParRapporteur":{"PA722374":23},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B2874","titre":"Par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation","date":"2026-06-03","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B2875","titre":"Par la commission des affaires sociales en conclusion d’auditions de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale","date":"2026-06-03","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2527","titre":"La proposition de loi de M. Cyrille Isaac-Sibille visant à interdire les sucres ajoutés aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (2442 rectifié).","date":"2026-02-25","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1649","titre":"Par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation","date":"2025-06-30","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1584","titre":"Les mécanismes de fixation du prix des médicaments et leurs enjeux","date":"2025-06-16","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B1918","titre":"Le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1875).","date":"2023-11-23","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1785","titre":"Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).","date":"2023-10-20","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1318","titre":"Par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation","date":"2023-06-02","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16}],"titreCourt":"Répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats"}