{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B3339","leg":15,"titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (n°3234).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA721784","label":"Valérie Gomez-Bassac","fiche":true},{"id":"PA719488","label":"Philippe Berta","fiche":true},{"id":"PA718794","label":"Danièle Hérin","fiche":true},{"id":"PA721888","label":"Pierre-Alain Raphan","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2020-09-16","dossierRef":"DLR5L15N40171","num":"3339","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b3339_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PRJLANR5L15B3234","titre":"Programmation de la 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