{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B3533","leg":15,"titre":"Le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur.","chambre":"assemblee","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA718794","label":"Danièle Hérin","fiche":true}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur","date":"2020-11-09","dossierRef":"DLR5L15N40171","num":"3533","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L15B3533.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":154},"texteLie":{"uid":"PRJLANR5L15B3234","titre":"Programmation de la recherche"},"civById":{"PA718794":"Mme"},"infoById":{"PA718794":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Aude"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L15B3339","leg":15,"titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (n°3234).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA721784","label":"Valérie Gomez-Bassac","fiche":true},{"id":"PA719488","label":"Philippe Berta","fiche":true},{"id":"PA718794","label":"Danièle Hérin","fiche":true},{"id":"PA721888","label":"Pierre-Alain Raphan","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2020-09-16","dossierRef":"DLR5L15N40171","num":"3339","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b3339_rapport-fond"},{"u":"RAPPSNR5S359B0051","leg":15,"titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n°722).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA736192","label":"Mme Laure Darcos"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2020-10-14","dossierRef":"DLR5L15N40171","num":"51","url":"https://www.senat.fr/rap/l20-051/l20-051.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPSNR5S359B0116","leg":15,"titre":"Du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (n°3500).","chambre":"senat","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA736192","label":"Mme Laure Darcos"}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur","date":"2020-11-09","dossierRef":"DLR5L15N40171","num":"116","url":"https://www.senat.fr/rap/l20-116/l20-116.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"}],"nParRapporteur":{"PA718794":3},"autres":[{"u":"RAPPANR5L15B3339","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (n°3234).","date":"2020-09-16","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B2614","titre":"L’évaluation de la loi n° 2015-737 du 25 juin 2015 portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l’enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur","date":"2020-01-22","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":15}],"titreCourt":"Diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur"}