{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B3654","leg":15,"titre":"Les pollutions plastiques : une bombe à retardement ?","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA720162","label":"Philippe Bolo","fiche":true},{"id":"PA736209","label":"Mme Angèle Préville"},{"id":"PA736246","label":"Mme Florence Lassarade"},{"id":"PA736166","label":"Mme Sonia de la Provôté"}],"commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","date":"2020-12-10","dossierRef":"DLR5L15N41083","num":"3654","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L15B3654.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":325},"texteLie":null,"civById":{"PA720162":"M.","PA736209":"Mme","PA736246":"Mme","PA736166":"Mme"},"infoById":{"PA720162":{"grp":{"id":"PO730970","code":"MODEM","libelle":"Mouvement Démocrate et apparentés"},"dept":"Maine-et-Loire"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA720162":17,"PA736209":8,"PA736246":16,"PA736166":9},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2988","titre":"L’évaluation de l’application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique","date":"2026-06-25","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S479B0664","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Corinne Imbert concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé (427).","date":"2026-05-27","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S479B0584","titre":"La proposition de loi, adoptée avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (n°439).","date":"2026-04-29","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2409","titre":"Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse","date":"2026-01-29","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2405","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo et plusieurs de leurs collègues visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (2334 rectifié).","date":"2026-01-28","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S479B0266","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (n°662).","date":"2026-01-07","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1902","titre":"Le prix de l’électricité, la compétitivité des entreprises et l’action de l’État","date":"2025-10-10","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1531","titre":"Les protéines et l'alimentation","date":"2025-06-05","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17}],"titreCourt":""}