{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B3701","leg":15,"titre":"Rapport d'enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale","titreLong":"rapport d'enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale","sujet":"sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale","rapporteurs":[{"id":"PA720038","label":"Sandrine Josso"}],"date":"2020-12-16","dossierRef":"DLR5L15N40075","num":"3701","po":"PO773520"},"texteLie":null,"civById":{"PA720038":"Mme"},"infoById":{"PA720038":{"grp":{"id":"PO759900","code":"LT","libelle":"Libertés et Territoires"},"dept":"Loire-Atlantique"}},"kind":"enquete","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA720038":5},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3196","titre":"Le coût des violences sexistes et sexuelles et l’accompagnement des victimes","date":"2026-09-29","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B1307","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l’accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse.","date":"2023-06-01","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l’accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1240","titre":"La \"budgétisation intégrant l’égalité\"","date":"2023-05-16","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B0912","titre":"La proposition de loi de Mme Sandrine Josso et plusieurs de ses collègues visant à favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche (747).","date":"2023-03-01","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16}],"titreCourt":""}