{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B3980","leg":15,"titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA721750","label":"Céline Calvez","fiche":true},{"id":"PA721888","label":"Pierre-Alain Raphan","fiche":true},{"id":"PA718902","label":"Cédric Roussel","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2021-03-11","dossierRef":"DLR5L15N41449","num":"3980","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b3980_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L15B3808","titre":"démocratiser le sport en France"},"civById":{"PA721750":"Mme","PA721888":"M.","PA718902":"M."},"infoById":{"PA721750":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Hauts-de-Seine"},"PA721888":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Essonne"},"PA718902":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Alpes-Maritimes"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S379B0319","leg":17,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à démocratiser le sport en France (n°465).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA429874","label":"M. 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