{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B4232","leg":15,"titre":"La proposition de résolution européenne de M. Sébastien Jumel et plusieurs de ses collègues relative à la reconnaissance d’une \"exception énergétique\" au sein de l’Union européenne (n°4107).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA722202","label":"Sébastien Jumel","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires économiques","date":"2021-06-09","dossierRef":"DLR5L15N42329","num":"4232","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-eco/l15b4232_rapport-fond"},"texteLie":null,"civById":{"PA722202":"M."},"infoById":{"PA722202":{"grp":{"id":"PO730940","code":"GDR","libelle":"Gauche démocrate et républicaine"},"dept":"Seine-Maritime"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L15B4217","leg":15,"titre":"La proposition de résolution européenne de M. Sébastien Jumel et plusieurs de ses collègues relative à la reconnaissance d’une \"exception énergétique\" au sein de l’Union européenne (n°4107).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA722110","label":"Hubert Wulfranc","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires européennes","date":"2021-06-02","dossierRef":"DLR5L15N42329","num":"4217","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L15B4217.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":39}],"nParRapporteur":{"PA722202":8},"autres":[{"u":"RAPPANR5L16B2201","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement (n°2115).","date":"2024-02-14","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B2199","titre":"L’application de la loi n° 2023-491 du 22 juin 2023 relative à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes","date":"2024-02-13","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B2019","titre":"Le statut de l'élu local","date":"2023-12-20","commission":"Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1090","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement (n°1076).","date":"2023-04-12","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B4711","titre":"La proposition de loi de M. Sébastien Jumel et plusieurs de ses collègues pour une santé accessible à tous et contre la désertification médicale (4589).","date":"2021-11-24","commission":"Commission des affaires sociales","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3169","titre":"Les propositions du groupe de travail sur le suivi de l’agriculture, la pêche et l’alimentation concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de covid-19","date":"2020-07-01","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B2178","titre":"Rapport d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005","date":"2019-07-18","commission":null,"leg":15}],"titreCourt":"La reconnaissance d’une \"exception énergétique\" au sein de l’Union européenne"}