{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B4923","leg":15,"titre":"Rapport d'enquête chargée d’identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l’industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l’industrie et notamment celle du médicament","titreLong":"rapport d'enquête chargée d’identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l’industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l’industrie et notamment celle du médicament","sujet":"chargée d’identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l’industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l’industrie et notamment celle du médicament","rapporteurs":[{"id":"PA774958","label":"Gérard Leseul"}],"date":"2022-01-19","dossierRef":"DLR5L15N43109","num":"4923","po":"PO785110","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L15B4923.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":457},"texteLie":null,"civById":{"PA774958":"M."},"infoById":{"PA774958":{"grp":{"id":"PO758835","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Seine-Maritime"}},"kind":"enquete","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA774958":16},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3011","titre":"L'hydrogène natif","date":"2026-07-02","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2988","titre":"L’évaluation de l’application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique","date":"2026-06-25","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2409","titre":"Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse","date":"2026-01-29","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B2707","titre":"Les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19","date":"2024-05-30","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2703","titre":"Rapport établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l’aéronautique","date":"2024-05-30","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1924","titre":"L’aménagement et le développement durables du territoire en Guyane","date":"2023-11-28","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1677","titre":"Rapport d'information Comparer les modes de stockage de l’énergie","date":"2023-09-26","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1676","titre":"Les nouveaux produits du tabac ou à base de nicotine : lever l'écran de fumée","date":"2023-09-26","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16}],"titreCourt":""}