{"rapport":{"u":"RAPPANR5L15B4933","leg":15,"titre":"La stratégie quantique française : compte rendu de l’audition publique du 21 octobre 2021 et de la présentation des conclusions du 20 janvier 2022","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA722260","label":"Cédric Villani","fiche":true},{"id":"PA1993","label":"M. Gérard Longuet"}],"commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","date":"2022-01-20","dossierRef":"DLR5L15N44887","num":"4933","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L15B4933.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":74},"texteLie":null,"civById":{"PA722260":"M.","PA1993":"M."},"infoById":{"PA722260":{"grp":{"id":"PO730964","code":"LREM","libelle":"La République en Marche"},"dept":"Essonne"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA722260":17,"PA1993":29},"autres":[{"u":"RINFANR5L16B1677","titre":"Rapport d'information Comparer les modes de stockage de l’énergie","date":"2023-09-26","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S399B0771","titre":"Le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, rejeté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2022 (n°684).","date":"2023-06-28","commission":"Commission des finances","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S399B0464","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (n°341).","date":"2023-03-29","commission":"Commission des finances","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B0904","titre":"Rapport établi au nom de l'office, La réforme du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et en radioprotection","date":"2023-02-28","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B0871","titre":"L’actualisation des données scientifiques sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises","date":"2023-02-16","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B0501","titre":"La rénovation énergétique des bâtiments","date":"2022-11-18","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S399B0115","titre":"Le projet de loi de finances pour 2023, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3 de la Constitution (n°114).","date":"2022-11-17","commission":"Commission des finances","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S379B0792","titre":"Le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2021 (n°787).","date":"2022-07-19","commission":"Commission des finances","leg":16}],"titreCourt":""}