{"rapport":{"u":"RAPPANR5L16B1191","leg":16,"titre":"Les lois de programmation militaire et l’innovation","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA720014","label":"Huguette Tiegna","fiche":true},{"id":"PA775234","label":"M. Ludovic Haye"}],"commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","date":"2023-05-09","dossierRef":"DLR5L16N47839","num":"1191","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L16B1191.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":59},"texteLie":null,"civById":{"PA720014":"Mme","PA775234":"M."},"infoById":{"PA720014":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Lot"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA720014":7,"PA775234":7},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S459B0750","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, projet de loi autorisant l’approbation de la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Suriname (n°553).","date":"2025-06-18","commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B2156","titre":"La pétition n° 1999 du 7 novembre 2023 « Abandon du projet d’autoroute Toulouse-Castres A69/A680 »","date":"2024-02-07","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S419B0208","titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'avenant entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg au protocole d'accord du 20 mars 2018 relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers et à la convention du 23 octobre 2020 relative au financement d'aménagements visant à renforcer la desserte ferroviaire et favoriser les mobilités durables (n°815).","date":"2023-12-13","commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B0768","titre":"L'explosion des données","date":"2023-01-26","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S399B0254","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, Projet de loi autorisant l’approbation de l’amendement de la convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure et de son règlement d’application, partie B, par des dispositions concernant le traitement de résidus gazeux de cargaison liquide (vapeurs), issu de la résolution CDNI-2017-I-4, adoptée le 22 juin 2017 (n°486).","date":"2023-01-18","commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S399B0076","titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord relatif à la restructuration de la plate-forme douanière de Saint-Louis - Bâle sur l'autoroute A35, en France entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse (n°48).","date":"2022-10-26","commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B5145","titre":"Les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap : compte rendu de l’audition publique du 27 janvier 2022 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2022","date":"2022-03-03","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B4793","titre":"Le stockage de données sous la forme d'ADN","date":"2021-12-09","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":15}],"titreCourt":""}