{"rapport":{"u":"RAPPANR5L16B1512","leg":16,"titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’industrie verte (n°1443 rectifié).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA719372","label":"Guillaume Kasbarian","fiche":true},{"id":"PA794510","label":"Christine Decodts","fiche":true},{"id":"PA795270","label":"Marie-Agnès Poussier-Winsback","fiche":true},{"id":"PA793560","label":"Anne-Laure Babault","fiche":true},{"id":"PA722038","label":"Damien Adam","fiche":true}],"commission":"Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte","date":"2023-07-07","dossierRef":"DLR5L16N47917","num":"1512","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L16B1512.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":575},"texteLie":{"uid":"PRJLANR5L16B1443","titre":"relatif à l'industrie verte"},"civById":{"PA722038":"M.","PA793560":"Mme","PA794510":"Mme","PA719372":"M.","PA795270":"Mme"},"infoById":{"PA722038":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Seine-Maritime"},"PA793560":{"grp":{"id":"PO800484","code":"DEM","libelle":"Démocrate (MoDem et Indépendants)"},"dept":"Charente-Maritime"},"PA794510":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Nord"},"PA719372":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Eure-et-Loir"},"PA795270":{"grp":{"id":"PO800514","code":"HOR","libelle":"Horizons et apparentés"},"dept":"Seine-Maritime"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S399B0736","leg":16,"titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n°607).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA775288","label":"M. Laurent Somon"}],"commission":"Commission des affaires économiques","date":"2023-06-14","dossierRef":"DLR5L16N47917","num":"736","url":"https://www.senat.fr/rap/l22-736/l22-736.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPANR5L16B1710","leg":16,"titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte.","chambre":"assemblee","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA719372","label":"Guillaume Kasbarian","fiche":true},{"id":"PA794510","label":"Christine Decodts","fiche":true},{"id":"PA795270","label":"Marie-Agnès Poussier-Winsback","fiche":true},{"id":"PA722038","label":"Damien Adam","fiche":true}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte","date":"2023-10-09","dossierRef":"DLR5L16N47917","num":"1710","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L16B1710.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":132},{"u":"RAPPSNR5S419B0018","leg":16,"titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte.","chambre":"senat","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA775288","label":"M. Laurent Somon"},{"id":"PA775228","label":"M. Fabien Genet"},{"id":"PA736211","label":"Mme Christine Lavarde"}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte","date":"2023-10-10","dossierRef":"DLR5L16N47917","num":"18","url":"https://www.senat.fr/rap/l23-018/l23-018.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"}],"nParRapporteur":{"PA719372":12,"PA794510":4,"PA795270":6,"PA793560":2,"PA722038":7},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B1026","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Guillaume Kasbarian et plusieurs de ses collègues visant à simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale (904 rectifié).","date":"2025-03-05","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B2629","titre":"L’état d’avancement de la mise en œuvre du Fontenoy du maritime par l’École nationale supérieure maritime","date":"2024-05-16","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2452","titre":"La proposition de loi de M. Damien Adam et plusieurs de ses collègues visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (2126).","date":"2024-04-10","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1989","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie.","date":"2023-12-13","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1938","titre":"La mise en oeuvre des conclusions du rapport d’information (n° 1014) du 31 mai 2018 sur l’évaluation de l’action de l’État dans ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis","date":"2023-11-30","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1898","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Guillaume Kasbarian et plusieurs de ses collègues visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables (1870).","date":"2023-11-21","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1779","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (n°1361).","date":"2023-10-18","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1710","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte.","date":"2023-10-09","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte","leg":16}],"titreCourt":"L’industrie verte (n°1443 rectifié)"}