{"rapport":{"u":"RAPPANR5L16B1991","leg":16,"titre":"La proposition de résolution européenne de Mme Cécile Rilhac et plusieurs de ses collègues relative à l’adoption d’une loi européenne sur l’espace (n°1944).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA720900","label":"Cécile Rilhac","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires européennes","date":"2023-12-13","dossierRef":"DLR5L16N49017","num":"1991","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L16B1991.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":127},"texteLie":{"uid":"PNREANR5L16B1944","titre":"Adoption d'une loi européenne sur l'espace"},"civById":{"PA720900":"Mme"},"infoById":{"PA720900":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Val-d'Oise"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA720900":6},"autres":[{"u":"RINFANR5L16B2040","titre":"L’avenir de l’industrie spatiale européenne","date":"2023-12-21","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B4688","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école.","date":"2021-11-17","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4485","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (n°3981).","date":"2021-09-22","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3118","titre":"La proposition de loi de Mme Cécile Rilhac et plusieurs de ses collègues créant la fonction de directeur d’école (2951).","date":"2020-06-17","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B1793","titre":"Les discriminations dans les Outre-Mer","date":"2019-03-21","commission":"Délégation aux outre-mer","leg":15}],"titreCourt":"L’adoption d’une loi européenne sur l’espace"}