{"rapport":{"u":"RAPPANR5L16B2307","leg":16,"titre":"La proposition de loi de Mme Anne-Cécile Violland et plusieurs de ses collègues visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (2129).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA795026","label":"Anne-Cécile Violland","fiche":true}],"commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","date":"2024-03-07","dossierRef":"DLR5L16N49364","num":"2307","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion-dvp/l16b2307_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L16B2129","titre":"Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile"},"civById":{"PA795026":"Mme"},"infoById":{"PA795026":{"grp":{"id":"PO800514","code":"HOR","libelle":"Horizons et apparentés"},"dept":"Haute-Savoie"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S459B0458","leg":17,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (n°431).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA828012","label":"Mme Sylvie Valente Le Hir"}],"commission":"Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable","date":"2025-03-19","dossierRef":"DLR5L16N49364","num":"458","url":"https://www.senat.fr/rap/l24-458/l24-458.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPANR5L17B2940","leg":17,"titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile.","chambre":"assemblee","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA795026","label":"Anne-Cécile Violland","fiche":true}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile","date":"2026-06-17","dossierRef":"DLR5L16N49364","num":"2940","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L17B2940.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":33},{"u":"RAPPSNR5S479B0765","leg":17,"titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile.","chambre":"senat","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA828012","label":"Mme Sylvie Valente Le Hir"}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile","date":"2026-06-17","dossierRef":"DLR5L16N49364","num":"765","url":"https://www.senat.fr/rap/l25-765/l25-765.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"}],"nParRapporteur":{"PA795026":5},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3278","titre":"Le  projet de loi de finances pour 2027 et le financement de la transition écologique","date":"2026-10-07","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2940","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile.","date":"2026-06-17","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B1522","titre":"La santé mentale des femmes","date":"2023-07-11","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1326","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à régulariser le PLUi de la Communauté de communes du Bas-Chablais (n°811).","date":"2023-06-07","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16}],"titreCourt":"Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile"}