{"rapport":{"u":"RAPPANR5L16B2381","leg":16,"titre":"La proposition de loi de Mme Marie-Noëlle Battistel et plusieurs de ses collègues visant à ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires (1758).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA342415","label":"Marie-Noëlle Battistel","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2024-03-20","dossierRef":"DLR5L16N48747","num":"2381","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion-soc/l16b2381_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L16B1758","titre":"ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires"},"civById":{"PA342415":"Mme"},"infoById":{"PA342415":{"grp":{"id":"PO830170","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Isère"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S479B0683","leg":17,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à ouvrir le dispositif de réduction d'activité aux moniteurs de ski stagiaires (n°483).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA267081","label":"Mme Pascale Gruny"}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2026-06-03","dossierRef":"DLR5L16N48747","num":"683","url":"https://www.senat.fr/rap/l25-683/l25-683.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"}],"nParRapporteur":{"PA342415":21},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2856","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique.","date":"2026-06-02","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B2460","titre":"La diplomatie féministe","date":"2026-02-10","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2405","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo et plusieurs de leurs collègues visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (2334 rectifié).","date":"2026-01-28","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1439","titre":"Les modes de gestion et d’exploitation des installations hydroélectriques","date":"2025-05-17","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1361","titre":"La proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues visant à préserver les concessions hydroélectriques françaises d'une mise en concurrence (n°1019).","date":"2025-04-30","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B1193","titre":"L’évaluation de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat","date":"2023-05-09","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B0498","titre":"La constitutionnalisation de l’interruption volontaire de grossesse","date":"2022-11-17","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B5127","titre":"Le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatique","date":"2022-02-24","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15}],"titreCourt":"Ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires"}