{"rapport":{"u":"RAPPANR5L16B2452","leg":16,"titre":"La proposition de loi de M. Damien Adam et plusieurs de ses collègues visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (2126).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA722038","label":"Damien Adam","fiche":true}],"commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","date":"2024-04-10","dossierRef":"DLR5L16N49361","num":"2452","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion-dvp/l16b2452_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L16B2126","titre":"Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles"},"civById":{"PA722038":"M."},"infoById":{"PA722038":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Seine-Maritime"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA722038":7},"autres":[{"u":"RAPPANR5L16B1710","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte.","date":"2023-10-09","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1701","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l’organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l’adéquation entre l’ampleur de la grève et la réduction du trafic (n°1398).","date":"2023-10-04","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1512","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’industrie verte (n°1443 rectifié).","date":"2023-07-07","commission":"Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B3995","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n°3875 rectifié).","date":"2021-03-19","commission":"Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B3811","titre":"La revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives","date":"2021-01-27","commission":"Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B2689","titre":"L'incendie d’un site industriel à Rouen","date":"2020-02-12","commission":"Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen","leg":15}],"titreCourt":"Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles"}