{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B0637","leg":17,"titre":"La proposition de loi de M. Jean-Luc Fugit et plusieurs de ses collègues visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés (380).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA722366","label":"Jean-Luc Fugit","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires économiques","date":"2024-11-27","dossierRef":"DLR5L17N50636","num":"637","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion-eco/l17b0637_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L17B0380","titre":"Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés"},"civById":{"PA722366":"M."},"infoById":{"PA722366":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Rhône"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S459B0489","leg":17,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (n°273).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA703528","label":"M. Henri Cabanel"}],"commission":"Commission des affaires économiques","date":"2025-03-26","dossierRef":"DLR5L17N50636","num":"489","url":"https://www.senat.fr/rap/l24-489/l24-489.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"}],"nParRapporteur":{"PA722366":18},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B3009","titre":"L’évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l’article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités","date":"2026-07-02","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1530","titre":"Rapport d'information Adaptation des réseaux électriques : enjeux technologiques et scientifiques","date":"2025-06-05","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B2441","titre":"Rapport d'information Les débris spatiaux","date":"2024-04-04","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2438","titre":"Rapport  Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.","date":"2024-04-03","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2437","titre":"Rapport  Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filièr.","date":"2024-04-03","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2305","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n°2197).","date":"2024-03-07","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1519","titre":"Les conséquences d’une éventuelle réorganisation de l’ASN et de l’IRSN sur les plans scientifiques et technologiques ainsi que sur la sûreté nucléaire et la radioprotection","date":"2023-07-11","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B0502","titre":"Les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne  des 22-23 novembre 2022","date":"2022-11-18","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16}],"titreCourt":"Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés"}