{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B0705","leg":17,"titre":"L'évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA722070","label":"Pierre Henriet","fiche":true}],"commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","date":"2024-12-05","dossierRef":"DLR5L17N51047","num":"705","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L17B0705.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":68},"texteLie":null,"civById":{"PA722070":"M."},"infoById":{"PA722070":{"grp":{"id":"PO845470","code":"HOR","libelle":"Horizons & Indépendants"},"dept":"Vendée"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA722070":17},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B3010","titre":"\"Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l’avenir ?\"","date":"2026-07-02","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2611","titre":"La proposition de loi de M. Pierre Henriet et plusieurs de ses collègues visant à encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural (2496).","date":"2026-04-01","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1693","titre":"Les dispositifs de valorisation de la recherche et leur financement","date":"2025-07-09","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1576","titre":"Rapport d'information \"Un nouveau Règlement européen pour les plantes issues des nouvelles techniques génomiques\"","date":"2025-06-12","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1577","titre":"Rapport d'information relatif à la réunion du Conseil scientifique du 15 mai 2025","date":"2025-06-12","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1460","titre":"Rapport  Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieu.","date":"2025-05-27","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1357","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur (n°1009).","date":"2025-04-30","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1252","titre":"Le vol spatial habité","date":"2025-04-03","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17}],"titreCourt":""}