{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B0723","leg":17,"titre":"Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2023-2024","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA720354","label":"Jean-Michel Jacques","fiche":true}],"commission":"Délégation parlementaire au renseignement","date":"2024-12-17","dossierRef":"DLR5L17N51118","num":"723","url":null},"texteLie":null,"civById":{"PA720354":"M."},"infoById":{"PA720354":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Morbihan"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA720354":10},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3205","titre":"La guerre hybride et continuum de conflictualités","date":"2026-09-30","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B2580","titre":"La condition militaire","date":"2026-03-25","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2248","titre":"Rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2025","date":"2025-12-16","commission":"Délégation parlementaire au renseignement","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1863","titre":"« Espaces maritimes et enjeux de défense »","date":"2025-09-26","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1663","titre":"L’Europe de la défense","date":"2025-07-02","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1162","titre":"L’économie de guerre","date":"2025-03-20","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B1517","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.","date":"2023-07-10","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1234","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033).","date":"2023-05-12","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":16}],"titreCourt":""}