{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B0941","leg":17,"titre":"La proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf et plusieurs de ses collègues visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer (n°881).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA795176","label":"Nicolas Metzdorf","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires européennes","date":"2025-02-12","dossierRef":"DLR5L17N51431","num":"941","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L17B0941.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":79},"texteLie":null,"civById":{"PA795176":"M."},"infoById":{"PA795176":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Nouvelle-Calédonie"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA795176":3},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B1653","titre":"La situation en Nouvelle-Calédonie","date":"2025-07-01","commission":"Délégation aux outre-mer","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B2611","titre":"Le projet de loi constitutionnelle, adopté par le Sénat, portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (n°2424).","date":"2024-05-07","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":16}],"titreCourt":"Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer"}