{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B0995","leg":17,"titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n°143).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA793520","label":"Mickaël Cosson","fiche":true}],"commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","date":"2025-02-19","dossierRef":"DLR5L16N49472","num":"995","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion-dvp/l17b0995_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L16B2473","titre":"visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole"},"civById":{"PA793520":"M."},"infoById":{"PA793520":{"grp":{"id":"PO845454","code":"DEM","libelle":"Les Démocrates"},"dept":"Côtes-d'Armor"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S419B0500","leg":17,"titre":"La proposition de loi de M. Michel Masset visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (359).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA703495","label":"M. Jean-Yves Roux"}],"commission":"Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable","date":"2024-04-03","dossierRef":"DLR5L16N49472","num":"500","url":"https://www.senat.fr/rap/l23-500/l23-500.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"}],"nParRapporteur":{"PA793520":2},"autres":[{"u":"RINFANR5L16B2626","titre":"L’accès des Français à un logement digne et la réalisation d’un parcours résidentiel durable","date":"2024-05-16","commission":"Mission d’information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable","leg":16}],"titreCourt":"Endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole"}