{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B1024","leg":17,"titre":"Le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques . (n°1002)","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA720162","label":"Philippe Bolo","fiche":true}],"commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","date":"2025-03-05","dossierRef":"DLR5L17N51398","num":"1024","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion-dvp/l17b1024_rapport-fond"},"texteLie":null,"civById":{"PA720162":"M."},"infoById":{"PA720162":{"grp":{"id":"PO845454","code":"DEM","libelle":"Les Démocrates"},"dept":"Maine-et-Loire"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L17B1002","leg":17,"titre":"La proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (n°860).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA720162","label":"Philippe Bolo","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires européennes","date":"2025-02-19","dossierRef":"DLR5L17N51398","num":"1002","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L17B1002.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":47}],"nParRapporteur":{"PA720162":17},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2405","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo et plusieurs de leurs collègues visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (2334 rectifié).","date":"2026-01-28","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1902","titre":"Le prix de l’électricité, la compétitivité des entreprises et l’action de l’État","date":"2025-10-10","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1531","titre":"Les protéines et l'alimentation","date":"2025-06-05","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1439","titre":"Les modes de gestion et d’exploitation des installations hydroélectriques","date":"2025-05-17","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1361","titre":"La proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues visant à préserver les concessions hydroélectriques françaises d'une mise en concurrence (n°1019).","date":"2025-04-30","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1002","titre":"La proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (n°860).","date":"2025-02-19","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0560","titre":"La santé humaine","date":"2024-11-14","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B1453","titre":"Le recyclage des plastiques","date":"2023-06-29","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16}],"titreCourt":""}