{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B1463","leg":17,"titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Gabriel Attal et plusieurs de ses collègues appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (1380).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA794802","label":"Charles Sitzenstuhl","fiche":true}],"commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","date":"2025-05-28","dossierRef":"DLR5L17N52037","num":"1463","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion_def/l17b1463_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L17B1380","titre":"Élever Alfred Dreyfus au grade du général de brigade"},"civById":{"PA794802":"M."},"infoById":{"PA794802":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Bas-Rhin"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S479B0087","leg":17,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (n°675).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA736214","label":"M. Rachid Temal"}],"commission":"Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées","date":"2025-10-29","dossierRef":"DLR5L17N52037","num":"87","url":"https://www.senat.fr/rap/l25-087/l25-087.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"}],"nParRapporteur":{"PA794802":11},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3008","titre":"La mise en œuvre des repas CROUS à 1 euro","date":"2026-07-02","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2578","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à instaurer une procédure simplifiée de recouvrement des créances commerciales incontestées (n°2413).","date":"2026-03-23","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1567","titre":"La réforme des bourses étudiantes","date":"2025-06-11","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B0791","titre":"Le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes","date":"2025-01-21","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B2638","titre":"L’évaluation de la réussite des étudiants en licence","date":"2024-05-22","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B2250","titre":"Le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041)","date":"2024-02-28","commission":"Commission des affaires européennes","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B2215","titre":"La souveraineté alimentaire européenne","date":"2024-02-14","commission":"Commission des affaires européennes","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1450","titre":"Le projet de loi relatif à l’industrie verte (n° 1443)","date":"2023-06-28","commission":"Commission des affaires européennes","leg":16}],"titreCourt":""}