{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B1490","leg":17,"titre":"Le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Vincent Caure et plusieurs de ses collègues visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense . (n°1376 rectifié)","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA842311","label":"Vincent Caure","fiche":true},{"id":"PA841419","label":"Damien Girard","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires étrangères","date":"2025-06-04","dossierRef":"DLR5L17N51777","num":"1490","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion_afetr/l17b1490_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PNREANR5L17B1170","titre":"Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense"},"civById":{"PA842311":"M.","PA841419":"M."},"infoById":{"PA842311":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Français établis hors de France"},"PA841419":{"grp":{"id":"PO845439","code":"EcoS","libelle":"Écologiste et Social"},"dept":"Morbihan"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L17B1376","leg":17,"titre":"La proposition de résolution européenne de M. Vincent Caure et plusieurs de ses collègues visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense (n°1170).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA842311","label":"Vincent Caure","fiche":true},{"id":"PA841419","label":"Damien Girard","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires européennes","date":"2025-05-07","dossierRef":"DLR5L17N51777","num":"1376","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L17B1376.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":49}],"nParRapporteur":{"PA842311":11,"PA841419":5},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B3070","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens.","date":"2026-07-20","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2984","titre":"Le projet de loi, adopté, par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (n°2850).","date":"2026-06-24","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2733","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, facilitant l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni ayant débuté leurs études avant le Brexit (n°2608).","date":"2026-04-29","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2577","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté (n°2511).","date":"2026-03-23","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B2535","titre":"L'avenir de la politique commune de la pêche","date":"2026-02-25","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2347","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Vincent Caure et plusieurs de ses collègues facilitant l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit (2112).","date":"2026-01-14","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1964","titre":"Par la commission des affaires économiques relatif à l’avenir de la gouvernance de la pêche française au service d’une gestion partagée de la ressource halieutique","date":"2025-10-15","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1564","titre":"Le thème : \"Masse et haute technologie : quels équilibres pour les équipements militaires français ?\"","date":"2025-06-11","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17}],"titreCourt":""}