{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B1590","leg":17,"titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers (n°119).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA720022","label":"Michel Lauzzana","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2025-06-18","dossierRef":"DLR5L16N47676","num":"1590","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion-soc/l17b1590_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L16B1397","titre":"visant à mettre en place un registre national des cancers"},"civById":{"PA720022":"M."},"infoById":{"PA720022":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Lot-et-Garonne"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S399B0703","leg":17,"titre":"La proposition de loi de Mmes Sonia de la Provôté et Marie-Pierre de la Gontrie visant à mettre en place un registre national des cancers (546).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA736237","label":"Mme Nadia Sollogoub"}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2023-06-07","dossierRef":"DLR5L16N47676","num":"703","url":"https://www.senat.fr/rap/l22-703/l22-703.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"}],"nParRapporteur":{"PA720022":5},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B2874","titre":"Par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation","date":"2026-06-03","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0849","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique.","date":"2025-01-23","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B2389","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique.","date":"2024-03-21","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1926","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Francesca Pasquini et plusieurs de ses collègues visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (464).","date":"2023-11-28","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16}],"titreCourt":"Mettre en place un registre national des cancers"}