{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B1770","leg":17,"titre":"Rapport d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs","titreLong":"rapport d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs","sujet":"sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs","rapporteurs":[{"id":"PA817203","label":"Laure Miller"}],"date":"2025-09-04","dossierRef":"DLR5L17N52405","num":"1770","po":"PO867384"},"texteLie":null,"civById":{"PA817203":"Mme"},"infoById":{"PA817203":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Marne"}},"kind":"enquete","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA817203":6},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B3069","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux.","date":"2026-07-20","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2904","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, sur la justice criminelle et le respect des victimes (n°2681).","date":"2026-06-10","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2908","titre":"Le projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au renforcement des juridictions criminelles (n°2682).","date":"2026-06-10","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2761","titre":"La proposition de loi de Mme Laure Miller et plusieurs de ses collègues visant à garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur (1793).","date":"2026-05-06","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2341","titre":"La proposition de loi de Mme Laure Miller et plusieurs de ses collègues visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux (2107).","date":"2026-01-14","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17}],"titreCourt":""}