{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B2143","leg":17,"titre":"La proposition de résolution européenne de Mme Julie Laernoes et plusieurs de ses collègues visant à réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen (n°2002).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA794146","label":"Julie Laernoes","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires européennes","date":"2025-11-26","dossierRef":"DLR5L17N53014","num":"2143","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L17B2143.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":77},"texteLie":{"uid":"PNREANR5L17B2002","titre":"Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen"},"civById":{"PA794146":"Mme"},"infoById":{"PA794146":{"grp":{"id":"PO845439","code":"EcoS","libelle":"Écologiste et Social"},"dept":"Loire-Atlantique"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA794146":4},"autres":[{"u":"RAPPANR5L16B2409","titre":"La proposition de loi de Mme Julie Laernoes et plusieurs de ses collègues visant à instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique (2228).","date":"2024-03-27","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1700","titre":"La rénovation énergétique des bâtiments","date":"2023-10-04","commission":"Mission d’information commune sur la rénovation énergétique des bâtiments","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1356","titre":"Les suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe","date":"2023-06-14","commission":"Commission des affaires européennes","leg":16}],"titreCourt":"Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen"}