{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B2149","leg":17,"titre":"Les impacts technologiques de l’évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l’outil industriel et les réseaux","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA840817","label":"Joël Bruneau","fiche":true},{"id":"PA703513","label":"M. Patrick Chaize"}],"commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","date":"2025-11-27","dossierRef":"DLR5L17N53228","num":"2149","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L17B2149.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":197},"texteLie":null,"civById":{"PA840817":"M.","PA703513":"M."},"infoById":{"PA840817":{"grp":{"id":"PO845485","code":"LIOT","libelle":"Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires"},"dept":"Calvados"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA840817":3,"PA703513":6},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2811","titre":"La proposition de loi de M. Joël Bruneau et plusieurs de ses collègues visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs (2667).","date":"2026-05-20","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S479B0435","titre":"La proposition de loi de M. David Ros visant à encadrer l'implantation des centres de données sur le territoire français (348).","date":"2026-02-25","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B2465","titre":"L’évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France","date":"2026-02-11","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S459B0393","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité (n°33).","date":"2025-03-04","commission":null,"leg":17},{"u":"RAPPSNR5S419B0504","titre":"Rapport Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filièr.","date":"2024-04-04","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S419B0469","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.","date":"2024-03-27","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S399B0777","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (n°593).","date":"2023-06-27","commission":null,"leg":16}],"titreCourt":""}