{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B2190","leg":17,"titre":"La proposition de loi de Mme Marie Récalde et plusieurs de ses collègues visant à mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant (1909).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA341981","label":"Marie Récalde","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2025-12-03","dossierRef":"DLR5L17N52924","num":"2190","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion-soc/l17b2190_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L17B1909","titre":"Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant"},"civById":{"PA341981":"Mme"},"infoById":{"PA341981":{"grp":{"id":"PO845419","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Gironde"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA341981":2},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B1661","titre":"Le thème de « l’opérationnalisation de la nouvelle fonction stratégique influence»","date":"2025-07-02","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17}],"titreCourt":"Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant"}