{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B2233","leg":17,"titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n°1641).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA795278","label":"Béatrice Bellamy","fiche":true},{"id":"PA720190","label":"Bertrand Sorre","fiche":true},{"id":"PA841367","label":"Christophe Proença","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2025-12-10","dossierRef":"DLR5L17N52100","num":"2233","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion-cedu/l17b2233_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PRJLANR5L17B1641","titre":"relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030"},"civById":{"PA795278":"Mme","PA841367":"M.","PA720190":"M."},"infoById":{"PA795278":{"grp":{"id":"PO845470","code":"HOR","libelle":"Horizons & Indépendants"},"dept":"Vendée"},"PA841367":{"grp":{"id":"PO845419","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Lot"},"PA720190":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Manche"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S459B0733","leg":17,"titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n°630).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA775170","label":"M. 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