{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B2405","leg":17,"titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo et plusieurs de leurs collègues visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (2334 rectifié).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA342415","label":"Marie-Noëlle Battistel","fiche":true},{"id":"PA720162","label":"Philippe Bolo","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires économiques","date":"2026-01-28","dossierRef":"DLR5L17N53530","num":"2405","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion-eco/l17b2405_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L17B2334","titre":"Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique"},"civById":{"PA342415":"Mme","PA720162":"M."},"infoById":{"PA342415":{"grp":{"id":"PO845419","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Isère"},"PA720162":{"grp":{"id":"PO845454","code":"DEM","libelle":"Les Démocrates"},"dept":"Maine-et-Loire"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S479B0498","leg":17,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (n°359).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA703530","label":"M. 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Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (n°860).","date":"2025-02-19","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17}],"titreCourt":"Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (2334 rectifié)"}