{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B2616","leg":17,"titre":"La proposition de loi de M. Yannick Neuder et plusieurs de ses collègues visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (2309).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA794038","label":"Yannick Neuder","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2026-04-01","dossierRef":"DLR5L17N53426","num":"2616","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion-soc/l17b2616_rapport-fond"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L17B2309","titre":"Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur"},"civById":{"PA794038":"M."},"infoById":{"PA794038":{"grp":{"id":"PO845425","code":"DR","libelle":"Droite Républicaine"},"dept":"Isère"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPSNR5S479B0697","leg":17,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (n°529).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA827954","label":"M. Khalifé Khalifé"}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2026-06-03","dossierRef":"DLR5L17N53426","num":"697","url":"https://www.senat.fr/rap/l25-697/l25-697.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPANR5L17B2995","leg":17,"titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la france d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires.","chambre":"assemblee","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA794038","label":"Yannick Neuder","fiche":true}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires","date":"2026-07-01","dossierRef":"DLR5L17N53426","num":"2995","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L17B2995.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":23},{"u":"RAPPSNR5S479B0817","leg":17,"titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la france d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires.","chambre":"senat","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA827954","label":"M. Khalifé Khalifé"}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires","date":"2026-07-01","dossierRef":"DLR5L17N53426","num":"817","url":null}],"nParRapporteur":{"PA794038":7},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3273","titre":"L’exposition des jeunes aux boissons énergisantes et aux boissons alcoolisées prêtes à boire","date":"2026-10-07","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2995","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la france d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires.","date":"2026-07-01","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0638","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025.","date":"2024-11-27","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0487","titre":"Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n°325).","date":"2024-10-25","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0292","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023 (n°4).","date":"2024-09-25","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B1930","titre":"La proposition de loi de M. Yannick Neuder visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation (1768).","date":"2023-11-29","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16}],"titreCourt":"Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur"}