{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B2744","leg":17,"titre":"Rapport établi au nom de l'office, « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ? » - Compte rendu de l’audition publique du 2 avril 2026 et de la présentation des conclusions du 30 avril 2026","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA794570","label":"Alexandre Sabatou","fiche":true},{"id":"PA610850","label":"Mme Corinne Narassiguin"}],"commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","date":"2026-04-30","dossierRef":"DLR5L17N54255","num":"2744","url":null},"texteLie":null,"civById":{"PA794570":"M.","PA610850":"Mme"},"infoById":{"PA794570":{"grp":{"id":"PO845401","code":"RN","libelle":"Rassemblement National"},"dept":"Oise"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA794570":2,"PA610850":4},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S479B0079","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie.","date":"2025-10-27","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie afin de permettre la poursuite de la discussion sur l'accord du 12 juillet 2025 et sa mise en œuvre","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S479B0020","titre":"La proposition de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Mathieu Darnaud, Patrick Kanner, Hervé Marseille, Claude Malhuret, François Patriat et Mme Maryse Carrère visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025 (876).","date":"2025-10-14","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S459B0038","titre":"La proposition de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, de M. Patrick Kanner, Mmes Corinne Narassiguin, Viviane Artigalas et M. Rachid Temal visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (759).","date":"2024-10-16","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B0910","titre":"La proposition de loi relative au régime juridique des actions de groupe (n° 639)","date":"2023-03-01","commission":"Commission des affaires européennes","leg":16}],"titreCourt":""}