{"rapport":{"u":"RAPPANR5L17B2760","leg":17,"titre":"Rapport d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées","titreLong":"rapport d'enquête d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées","sujet":"d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées","rapporteurs":[{"id":"PA721210","label":"Alexis Corbière"}],"date":"2026-05-06","dossierRef":"DLR5L17N54282","num":"2760","po":"PO419604","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L17B2760.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":210},"texteLie":null,"civById":{"PA721210":"M."},"infoById":{"PA721210":{"grp":{"id":"PO845439","code":"EcoS","libelle":"Écologiste et Social"},"dept":"Seine-Saint-Denis"}},"kind":"enquete","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA721210":5},"autres":[{"u":"RAPPANR5L16B0489","titre":"La proposition de loi de M. Alexis Corbière et plusieurs de ses collègues visant à augmenter le salaire minimum interprofessionnel de croissance à 1600 euros net (328).","date":"2022-11-16","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B4863","titre":"La proposition de loi constitutionnelle de M. Alexis Corbière et plusieurs de ses collègues visant à instaurer un droit de révocation des élus (4751).","date":"2022-01-05","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B4076","titre":"Les personnels civils de la Défense","date":"2021-04-12","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B2732","titre":"La proposition de loi de M. Alexis Corbière et plusieurs de ses collègues visant à plafonner les frais bancaires (2599).","date":"2020-03-04","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":15}],"titreCourt":""}