{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S299B0241","leg":15,"titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n°193).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA331381","label":"M. Jacques Grosperrin"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2018-01-24","dossierRef":"DLR5L15N36143","num":"241","url":"https://www.senat.fr/rap/l17-241/l17-241.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PRJLANR5L15B0391","titre":"Orientation et réussite des étudiants"},"civById":{"PA331381":"M."},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L15B0446","leg":15,"titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants (n°391).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA722190","label":"Gabriel Attal","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2017-12-06","dossierRef":"DLR5L15N36143","num":"446","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b0446_rapport-fond"},{"u":"RAPPSNR5S299B0294","leg":15,"titre":"Du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n°660).","chambre":"senat","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA331381","label":"M. Jacques Grosperrin"}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants","date":"2018-02-13","dossierRef":"DLR5L15N36143","num":"294","url":"https://www.senat.fr/rap/l17-294/l17-294.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPANR5L15B0663","leg":15,"titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.","chambre":"assemblee","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA722190","label":"Gabriel Attal","fiche":true}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants","date":"2018-02-13","dossierRef":"DLR5L15N36143","num":"663","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L15B0663.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":49}],"nParRapporteur":{"PA331381":4},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S479B0895","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine.","date":"2026-07-16","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S399B0500","titre":"La proposition de loi de M. Max Brisson pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité (320).","date":"2023-04-05","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S299B0294","titre":"Du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n°660).","date":"2018-02-13","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants","leg":15}],"titreCourt":"L'orientation et à la réussite des étudiants"}