{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S299B0243","leg":17,"titre":"La proposition de loi de M. Michel Vaspart et plusieurs de ses collègues relative au développement durable des territoires littoraux (717).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA703497","label":"M. Didier Mandelli"}],"commission":"Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable","date":"2018-01-24","dossierRef":"DLR5L15N36236","num":"243","url":"https://www.senat.fr/rap/l17-243/l17-243.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L15B0608","titre":"Développement durable des territoires littoraux"},"civById":{"PA703497":"M."},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA703497":8},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S479B0523","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, Projet de loi-cadre relatif au développement des transports (n°394).","date":"2026-04-08","commission":"Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S399B0267","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables.","date":"2023-01-24","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables","leg":16},{"u":"RAPPSNR5S359B0153","titre":"Rapport sur: \r- la proposition de loi de MM. Michel Vaspart, Hervé Maurey, Philippe Bas, Mme Sophie Primas, MM. Jean Bizet, Olivier Paccaud, Mmes Laure Darcos, Christine Lavarde, M. Jérôme Bascher, Mme Catherine Deroche, MM. Christophe Priou, Marc-Philippe Daubresse, Stéphane Cardenes, Ronan Le Gleut, Mmes Pascale Gruny, Frédérique Puissat, MM. Louis-Jean de Nicolaÿ, Alain Houpert, Pierre Médevielle, Mme Corinne Imbert, MM. Jean-François Longeot, Édouard Courtial, René-Paul Savary, Gilbert Bouchet, Mmes Nadia Sollogoub, Isabelle Raimond-Pavero, Marie Mercier, Jocelyne Guidez, M. Jean-Raymond Hugonet, Mme Florence Lassarade, MM. Pierre Charon, Dominique de Legge, Mme Jacky Deromedi, M. Pascal Martin, Mmes Catherine Di Folco, Marie-Thérèse Bruguière, Marie-Thérèse Bruguière, MM. Stéphane Piednoir, Guillaume Chevrollier, Bruno Sido, Mmes Catherine Dumas, Françoise Ramond, MM. Michel Raison, Cédric Perrin, Mme Claudine Thomas, MM. Rémy Pointereau, Philippe Bonnecarrère, Jean-François Rapin, Henri Leroy, Jean Pierre Vogel, Laurent Duplomb, Alain Milon, Patrick Chaize, Bernard Fournier, Jean-Jacques Panunzi, Mme Muriel Jourda, M. Damien Regnard, Mmes Sonia de la Provôté, Marie-Pierre de la Gontrie et M. Alain Chatillon relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français (723)\r- la proposition de loi de Mme Martine Filleul, MM. Gilbert-Luc Devinaz, Hervé Gillé, Olivier Jacquin, Mme Angèle Préville, MM. Jean-Michel Houllegatte et Joël Bigot relative à l'amélioration de la gouvernance et au renforcement de la performance des ports maritimes français (n°80).","date":"2020-11-25","commission":"Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S339B0085","titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités (n°730).","date":"2019-10-23","commission":"Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable","leg":15},{"u":"RAPPSNR5S319B0662","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités.","date":"2019-07-10","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi l'orientation des mobilités","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B2131","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités.","date":"2019-07-10","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi l'orientation des mobilités","leg":15},{"u":"RAPPSNR5S319B0368","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités , (n°157 rectifié et lettre rectificative n°, 339).","date":"2019-03-06","commission":"Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable","leg":15}],"titreCourt":"Développement durable des territoires littoraux"}