{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S319B0473","leg":15,"titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une école de la confiance (n°323).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA736216","label":"M. Max Brisson"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2019-04-30","dossierRef":"DLR5L15N37055","num":"473","url":"https://www.senat.fr/rap/l18-473/l18-473.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PRJLANR5L15B1481","titre":"École de la confiance"},"civById":{"PA736216":"M."},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L15B1629","leg":15,"titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour une école de la confiance (n°1481).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA643205","label":"Anne-Christine Lang","fiche":true},{"id":"PA719170","label":"Fannette Charvier","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2019-01-31","dossierRef":"DLR5L15N37055","num":"1629","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b1629_rapport-fond"},{"u":"RAPPSNR5S319B0575","leg":15,"titre":"Du projet de loi, modifié par le Sénat, pour une école de la confiance (n°1956).","chambre":"senat","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA736216","label":"M. Max Brisson"}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance","date":"2019-06-13","dossierRef":"DLR5L15N37055","num":"575","url":"https://www.senat.fr/rap/l18-575/l18-575.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPANR5L15B2038","leg":15,"titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance.","chambre":"assemblee","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA643205","label":"Anne-Christine Lang","fiche":true},{"id":"PA719170","label":"Fannette Charvier","fiche":true}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance","date":"2019-06-13","dossierRef":"DLR5L15N37055","num":"2038","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L15B2038.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":85}],"nParRapporteur":{"PA736216":5},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S479B0614","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Pierre Ouzoulias et Max Brisson relative au déclassement de restes humains kali'nas et à leur remise à la collectivité de Guyane à des fins funéraires (8).","date":"2026-05-13","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S459B0529","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Laurent Lafon, Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Max Brisson, Pierre Ouzoulias, Yan Chantrel, Jean Hingray, Mme Mathilde Ollivier et M. Cédric Vial relative à la restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire (140).","date":"2025-04-09","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S339B0083","titre":"La proposition de loi de Mme Jacqueline Eustache-Brinio tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation (643).","date":"2019-10-23","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S319B0575","titre":"Du projet de loi, modifié par le Sénat, pour une école de la confiance (n°1956).","date":"2019-06-13","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance","leg":15}],"titreCourt":""}