{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S359B0116","leg":15,"titre":"Du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (n°3500).","chambre":"senat","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA736192","label":"Mme Laure Darcos"}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur","date":"2020-11-09","dossierRef":"DLR5L15N40171","num":"116","url":"https://www.senat.fr/rap/l20-116/l20-116.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PRJLANR5L15B3234","titre":"Programmation de la recherche"},"civById":{"PA736192":"Mme"},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L15B3339","leg":15,"titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (n°3234).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA721784","label":"Valérie Gomez-Bassac","fiche":true},{"id":"PA719488","label":"Philippe Berta","fiche":true},{"id":"PA718794","label":"Danièle Hérin","fiche":true},{"id":"PA721888","label":"Pierre-Alain Raphan","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2020-09-16","dossierRef":"DLR5L15N40171","num":"3339","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b3339_rapport-fond"},{"u":"RAPPSNR5S359B0051","leg":15,"titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n°722).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA736192","label":"Mme Laure Darcos"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2020-10-14","dossierRef":"DLR5L15N40171","num":"51","url":"https://www.senat.fr/rap/l20-051/l20-051.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},{"u":"RAPPANR5L15B3533","leg":15,"titre":"Le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur.","chambre":"assemblee","type":"cmp","rapporteurs":[{"id":"PA718794","label":"Danièle Hérin","fiche":true}],"commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur","date":"2020-11-09","dossierRef":"DLR5L15N40171","num":"3533","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RAPPANR5L15B3533.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":154}],"nParRapporteur":{"PA736192":4},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S479B0694","titre":"La proposition de loi de Mmes Laure Darcos et Sylvie Robert relative au contrat d’édition, visant à favoriser les meilleures pratiques entre les acteurs des filières du livre et de l’œuvre musicale et portant simplification de l’exception au droit d’auteur pour les personnes en situation de handicap (522).","date":"2026-06-03","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S479B0496","titre":"La proposition de loi de Mmes Laure Darcos, Agnès Evren, MM. Pierre Ouzoulias, Laurent Lafon, Mmes Catherine Morin-Desailly et Karine Daniel relative à l'instauration d'une présomption d'exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d'intelligence artificielle (220).","date":"2026-04-01","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S359B0051","titre":"Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n°722).","date":"2020-10-14","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":15}],"titreCourt":""}