{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S359B0269","leg":15,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n°286).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA775250","label":"M. Pierre-Antoine Levi"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2021-01-13","dossierRef":"DLR5L15N37637","num":"269","url":"https://www.senat.fr/rap/l20-269/l20-269.html","urlSource":"reconstruite-verifiee"},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L15B2211","titre":"définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises"},"civById":{"PA775250":"M."},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L15B2618","leg":15,"titre":"La proposition de loi de M. Pierre Morel-À-L'Huissier et plusieurs de ses collègues visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (2211).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA266788","label":"Pierre Morel-À-L'Huissier","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2020-01-22","dossierRef":"DLR5L15N37637","num":"2618","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b2618_rapport-fond"}],"nParRapporteur":{"PA775250":4},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S459B0656","titre":"Rapport  Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieu.","date":"2025-05-27","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S459B0335","titre":"La proposition de loi de MM. Pierre-Antoine Levi et Bernard Fialaire relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur (26).","date":"2025-02-12","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S359B0577","titre":"La proposition de loi, adoptée avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, en faveur de l'engagement associatif (n°486).","date":"2021-05-12","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":15}],"titreCourt":"Définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises"}