{"rapport":{"u":"RAPPSNR5S359B0577","leg":15,"titre":"La proposition de loi, adoptée avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, en faveur de l'engagement associatif (n°486).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA775250","label":"M. Pierre-Antoine Levi"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2021-05-12","dossierRef":"DLR5L15N36532","num":"577","url":null},"texteLie":{"uid":"PIONANR5L15B0848","titre":"en faveur de l'engagement associatif"},"civById":{"PA775250":"M."},"infoById":{},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[{"u":"RAPPANR5L15B0909","leg":15,"titre":"La proposition de loi de M. Sylvain Waserman et plusieurs de ses collègues en faveur de l’engagement associatif (848).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA719640","label":"Sophie Mette","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2018-05-09","dossierRef":"DLR5L15N36532","num":"909","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b0909_rapport-fond"},{"u":"RAPPSNR5S319B0334","leg":15,"titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, en faveur de l'engagement associatif (n°486).","chambre":"senat","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA703526","label":"M. Antoine Karam"}],"commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","date":"2019-02-20","dossierRef":"DLR5L15N36532","num":"334","url":null},{"u":"RAPPANR5L15B1884","leg":15,"titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, en faveur de l'engagement associatif (n°1757).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA719640","label":"Sophie Mette","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2019-04-30","dossierRef":"DLR5L15N36532","num":"1884","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b1884_rapport-fond"},{"u":"RAPPANR5L15B4235","leg":15,"titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, en faveur de l’engagement associatif (n°4184).","chambre":"assemblee","type":"texte","rapporteurs":[{"id":"PA719640","label":"Sophie Mette","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2021-06-09","dossierRef":"DLR5L15N36532","num":"4235","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-cedu/l15b4235_rapport-fond"}],"nParRapporteur":{"PA775250":4},"autres":[{"u":"RAPPSNR5S459B0656","titre":"Rapport  Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieu.","date":"2025-05-27","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S459B0335","titre":"La proposition de loi de MM. Pierre-Antoine Levi et Bernard Fialaire relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur (26).","date":"2025-02-12","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":17},{"u":"RAPPSNR5S359B0269","titre":"La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n°286).","date":"2021-01-13","commission":"Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport","leg":15}],"titreCourt":""}